Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSE AUTO
SEBAG Carole

Numéro de dépôt :
3015432
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2010
CASSE AUTO de SEBAG Carole

Présentation de la marque CASSE AUTO

Déposée le 20 mars 2000 par SEBAG Carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSE AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est SEBAG Carole, domicilié(e) 6 rue des Processions, 93130 Noisy le Sec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAG Carole - France.

La marque CASSE AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSE AUTO est expirée depuis le 20 mars 2010.

SEBAG Carole a également déposé les autres marques suivantes : MAXI PEEP SHOW , WEBCAMX , gay Strip-TEASE , MAXI PEEP SHOW , SM GIRLS , MAXI PEEP SHOW , RDV DE POT , HG HO! GARS , PEEP SHOW


SEBAG Carole - 6 rue des Processions, 93130 Noisy le Sec - France


SEBAG Carole - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Journal - Revue Logiciel, programmes enregistrés. Agence de presse et d'information. Communication par terminaux d'ordinateur. Divertissement. Caméras (appareils cinématographiques). Caméras vidéo. Canalisations électriques. Capacité (mesures de -). Capillaires (tubes -). Carburants (distributeurs de -) pour stations-service. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Cartes magnétiques. Cartes magnétiques d'identification. Cartouches de jeux vidéo. Casques de protection. Cassettes vidéo. Cathodes. Ceintures de natation. Ceintures de sauvetage. Cellules photovoltaïques. Chaînes d'arpenteur. Chaînettes de pince-nez. Chaleur (appareils de contrôle de -). Chambres noires photographie&. Chambres noires (lampes pour -) photographie&. Changeurs de disques informatique&. Châsses de lunettes. Chaudières (instruments de contrôle de -). Chaussettes chauffées électriquement. Chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu. Chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de -). Cheveux (appareils électrothermiques à onduler les -). Chiens (sifflets pour appeler les -). Chimie (appareils et instruments de -). Chromatographie (appareils de -) de laboratoire. Chronographes (appareils enregistreurs de durées). Cigares (allume -) pour automobiles. Cinématographiques (appareils -). Disques (changeurs de -) (informatique). Disques (tourne -). Disques à calcul. Disques acoustiques. Disques acoustiques (dispositifs de nettoyage pour -). Disques compacts audio-vidéo&. Disques magnétiques. Disques optiques. disques optiques compacts. Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation. Disquettes souples. Divertissement (appareils pour le -) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Données (supports de -) magnétiques. Données optiques (supports de -). Dosage (appareils de -). Doseurs. Dynamomètres. Eau (indicateurs de niveau d'-). Échelles de sauvetage. Écouteurs téléphoniques. Écrans photographie&. Ecrans de projection. Écrans fluorescents. Écrans pour la protection du visage des ouvriers. Écrans radiologiques à usage industriel. Écrans vidéo. Souris informatique&. Spectrographes. Spectroscopes. Sphéromètres. Stéréoscopes. Stéréoscopiques (appareils -). Subaquatique (appareils respiratoires pour la nage -). Sulfitomètres. Supports de données magnétiques. Supports de données optiques. Sûreté du trafic ferroviaire (appareils pour la -). Surveillance (appareils électriques de -). Survolteurs. T.S.F. (postes de -). T.S.F. (pylônes de -). Tableaux d'affichage électroniques. Tableaux de commande (électricité). Tableaux de connexion. Tableaux de distribution (électricité). Tables traçantes (traceurs). Tachomètres. Tachymètres. Tampons d'oreilles pour la plongée. Taraudage (jauges de -). Taximètres. Télécopieurs. Télé- Télephonie sans fil (pylônes de -). Téléphoniques (appareils -). Téléphoniques (écouteurs -). Téléphoniques (fils -). Téléphoniques (transmetteurs -). Télépromp. Informations en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication..Messagerie électronique. Messages (transmission de -). Ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par -). Ordinateurs (communications par terminaux d'-). Presse (agences de -). Programmes de télévision (diffusion de -). Programmes radiophoniques (diffusion de -). Radiodiffusion. Radiotéléphonie mobile. Satellite (transmission par -). Télécommunications (informations en matière de -). Télécopies (transmission de -). Télégrammes (transmission de -). Télégraphiques (communications -). Télégraphiques (services -). Téléphoniques (communications -). Téléphoniques (services -). Télévision (diffusion de programmes de -). Télévisions par câbles. Télex (services -). Transmission de. Transmission de messages. Transmission des messages (location d'appareils pour la -). Transmission des messages et d'images assistées par ordinateur. Agences d'informations nouvelles&. Appel radioélectriques (services téléphone ou autres moyens de communications électroniques). Communications par réseau de optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Dépêches (expédition de -) Dépêches (transmission de -). Diffusion de programmes de télévision. Émissions radiophoniques. Émissions télévisées. Expédition des dépêches. Informations nouvelles& (agences d'-). Transmission de télécopies. Transmission de télégrammes. Transmission par satellite. Divertissement. à buts culturels ou éducatifs. Films (production de -). Films cinématographiques (location de -). Formation pratique démonstration&. Golf (exploitation de parcours de -) enseignement de la -). Informations en matière d'éducation. Informations en matière de divertissement. Informations en matière de récréation. Instruction. Cirques. Clubs (services de -) (divertissement ou éducation). divertissement&. Casino (jeux) des Bandes vidéo sur -). Bibliothèques itinérantes (service de -). Divertissement -). Divertissement radiophonique. Divertissement télévisé. Radiophonique (divertissement -). Radiophoniques (montage de programmes de télévision et -). Réceptions (planification de -) divertissement&. Récréation (informations en matière de -) Parties constitutives de véhicules Véhicules.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.